poursuites

Algérie

La liste des 45 minoteries faisant l’objet de poursuites révélée

Algérie – Pas moins de 45 minoteries et semouleries ont été fermées et font désormais l’objet de poursuites judiciaires pour…
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Des poursuites judiciaires à l’encontre de tous ceux qui portent préjudice aux personnes âgées

Algérie – La ministre de Solidarité, de la Famille et des Conditions de la femme, Ghania Eddalia a indiqué, vendredi…
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La Cour suprême entame les poursuites contre Djamel Ould Abbès et Saïd Barkat

Algérie – Le parquet près la Cour suprême a entamé les poursuites contre Djamel Ould Abbès et Saïd Barkat, deux…
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La Cour suprême entame les poursuites contre d’ex-membres du gouvernement [Document]

Algérie – La Cour suprême donne plus d’informations sur les accusations auxquelles 10 ex-membres du gouvernement et 2 walis font…
Algérie

Selon le ministre du Travail, les endettés de l’Ansej ne seront pas poursuivis en justice

Algérie – Mourad Zemali, ministre du Travail et de la Sécurité sociale, a démenti les informations faisant état de poursuites…
Algérie

Vente ou location de logement AADL : Un business interdit passible de poursuites ! (vidéo)

Algérie – L’AADL maintient l’interdiction de la vente du logement accordé dans le cadre de son programme, révèle, ce mercredi, le…
Sécurité

Gilet jaunes : le procureur de Paris annonce des poursuites

Le procureur de Paris, Rémy Heitz, a annoncé samedi que tous les auteurs de violences lors de la manifestation des…
Sécurité

USA: poursuites suspendues contre les migrants illégaux venus en famille

Les poursuites sont momentanément suspendues aux Etats-Unis contre les migrants venus illégalement du Mexique avec leurs enfants, faute de lieux…
Algérie

Détournement des terres agricoles : Des poursuites judiciaires contre les contrevenants ! (Intérieur)

Algérie – Le ministère de l’Intérieur et des Collectivités locales a envoyé  aux responsables une circulaire sur l’organisation foncière et…
Monde

La justice suédoise abandonne ses poursuites contre le fondateur de WikiLeaks

 La justice suédoise a décidé aujourd’hui d’arrêter les poursuites contre le fondateur de WikiLeaks,Julian Assange,accusé de viol par une Suédoise…
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